DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée
Présentation de la marque DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée
Déposée le 1 juillet 1988 par monsieur Michel DORNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SOURD APpellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 1 juillet 1998.
Michel DORNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03